Consultations

Le Groupe d’experts tient à remercier tous ceux qui ont participé à son processus de consultation qui s’est déroulé du 21 avril au 15 juillet 2008. Les représentations ont été inspirantes; elles apporteront une contribution importante au rapport final.

Le Groupe d’experts a tenu des réunions avec des intervenants provenant de tout le Canada et de l’étranger, soit, entre autres, des investisseurs particuliers et institutionnels, des associations professionnelles et des organismes de réglementation des valeurs mobilières. Il a également sollicité des observations écrites par l’entremise de son site Web. Le comité d’experts s’est particulièrement intéressé aux questions qui ont été soulevées dans son document de consultation.

• Document de consultation

Au cours de la période de consultations de trois mois, le Groupe d’experts a rencontré au moins une centaine d’intervenants et a reçu près de 80 observations écrites. Cette participation élevée reflète l’importance que de nombreux intervenants accordent à la nécessité d’améliorer la réglementation des valeurs mobilières au Canada. Le Groupe d’experts a affiché sur son site Web les observations écrites ainsi qu’un rapport qui récapitule les réunions en personne avec les intervenants.

• Rapport concernant les intervenants
• Observations écrites